Atelier de la CIAFIMD

Atelier de la Caisse d’indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées – Ottawa (Ontario)

La Caisse d’indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées (CIAFIMD) a tenu un atelier à Ottawa, le 30 novembre 2017.

Le but de cet atelier était de planifier et d’élaborer des stratégies avec les intervenants clés afin d’améliorer la préparation et l’efficacité de la Caisse d’indemnisation sur un certain nombre d’enjeux liés aux réclamations et à la compensation en matière d’accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées.

L’atelier a abordé la question du déclenchement du régime d’indemnisation de la Caisse, l’ébauche du manuel des demandes d’indemnisation, le processus d’évaluation des réclamations et l’évaluation des dommages, et les prochaines étapes.

Il devint évident que dans le but de remplir son mandat, c’est-à-dire de traiter des réclamations et indemniser les réclamants d’une façon efficace, si un accident devait survenir, la Caisse devait commencer immédiatement à s’impliquer avec les intervenants clés.

Dans les mois à venir, la Caisse d’indemnisation diffusera son projet de manuel des demandes d’indemnisation modifié et ses projets de politiques. Elle consolidera également son réseau d’intervenants clés en impliquant et en rencontrant divers intervenants.

Au cours de l’année à venir, la Caisse d’indemnisation élaborera des documents de travail sur les zones grises potentielles. Certains de ces documents de discussion pourraient être émis conjointement avec d’autres organismes partageant le(s) même(s) enjeu(x).

Ce document présente un résumé de l’atelier contenant de la rétroaction fournie durant et suite à l’atelier.

Si vous désirez demeurer au courant de nouvelles, d’information ou de discussions liées à la Caisse d’indemnisation, veuillez s’il vous plaît vous abonner à notre liste de diffusion.